Personne ne peut contester la sécurité et la tranquillité d’esprit de posséder sa propre maison. Mais comment faire pour avoir sa propre résidence principale sans avoir à subir le prix élevé d’un terrain ? Les ménages modestes sont les plus concernés et le BRS reste l’une des solutions les plus populaires.
Avoir sa propre maison est toujours un avantage
Posséder sa propre maison présente des avantages non négligeables. Cela vous donne le contrôle de savoir que personne ne puisse pas vous donner un préavis de déménagement ou ne pas renouveler votre loyer. La capacité de nombreuses personnes à acheter leur première maison devient de plus en plus difficile presque de jour en jour, car le manque de logements crée une énorme demande et fait grimper les prix. Malgré cela, il existe un moyen d’acheter votre première maison. Que vous récoltiez de précieux avantages fiscaux, que vous créiez un patrimoine ou que vous appréciiez simplement d’avoir votre propre logement, l’achat immobilier en BRS pourrait être la meilleure option pour vous. Le BRS est un bail permettant à des organismes fonciers solidaires (OFS) de distinguer le foncier (dont ils restent propriétaires) du bâti, et ainsi de céder des droits réels sur le bâti à des familles modestes, qui occuperont le logement à titre de résidence principale. Vous pourrez ainsi comprendre que le bail réel solidaire avantages et inconvénients mérite d’être considéré.
Comment fonctionne le bail réel solidaire ?
Un BRS est un contrat à long terme entre un OFS (Organisme de Foncier Solidaire) et un preneur. Le preneur pourra acquérir un bien immobilier grâce à un prêt et à une redevance mensuelle. Le bail réel solidaire permet de séparer le foncier du bâti, ce qui signifie que l’OFS est propriétaire du terrain et le preneur, propriétaire du logement. Le BRS permet d’obtenir un prix d’acquisition réduit du coût du terrain, entre 15 et 40 % du prix final et plafonné aux plafonds de prix du PSLA (le prêt social location-accession). Un abattement de la taxe foncière (selon la commune) est établi, ce qui permet de faire des économies. En effet, le preneur bénéficie d’un TVA à taux réduit à 5,5 % si le logement est neuf s’il s’agit d’un logement neuf. Le preneur peut également opter pour un bien immobilier existant avec ou sans travaux de réhabilitation ou de rénovation ou de faire construire un logement.
Le bail BRS a ses conditions
L’accession à la propriété a ses difficultés. Cela coûte cher, prend du temps et peut être très rigide. Le BRS permet à des ménages, sous conditions de plafond de ressources, d’accéder à un logement neuf en dessous des prix du marché. Le preneur pourra revendre le logement à condition que le prix de cession soit inférieur au prix du marché et ne peut dépasser les plafonds de prix du PSLA. La durée du bail est renouvelable, à condition que les nouveaux propriétaires respectent les critères de sous condition de ressources.